Environnement : érosion du littoral et adaptation des politiques d’aménagement

Historique

• Environnement : érosion du littoral et adaptation des politiques d’aménagement
  Publié le : 08/07/2024 08 juillet juil. 07 2024
  Droit de l'environnement / Travaux et impact environnemental
  Le décret n° 2024-531 du 10 juin 2024 révise la liste de communes établie par...
  Source : www.maisondescommunes85.fr
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• Environnement : cadre réglementaire des conservatoires régionaux d’espaces naturels
  Publié le : 01/07/2024 01 juillet juil. 07 2024
  Droit de l'environnement / Travaux et impact environnemental
  Selon le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la...
  Source : www.maisondescommunes85.fr
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• Qu’est-ce que le Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF) ?
  Publié le : 24/06/2024 24 juin juin 06 2024
  Droit de l'environnement / Travaux et impact environnemental
  L'Union européenne s'engage fermement envers la réduction des émissions de ca...
  Source : formation.lefebvre-dalloz.fr
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• Projet de loi ratification accord BBNJ traité sur la haute mer
  Publié le : 03/06/2024 03 juin juin 06 2024
  Droit de l'environnement / Travaux et impact environnemental
  Le projet de loi vise à autoriser la ratification du traité international pou...
  Source : www.vie-publique.fr
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• Loi du 21 mai 2024 relative à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire
  Publié le : 27/05/2024 27 mai mai 05 2024
  Droit de l'environnement / Travaux et impact environnemental
  La relance du nucléaire civil (nouveaux réacteurs EPR2, poursuite du parc act...
  Source : www.vie-publique.fr
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• Un indice de durabilité pour les équipements électriques et électroniques
  Publié le : 22/04/2024 22 avril avr. 04 2024
  Droit de l'environnement / Travaux et impact environnemental
  À compter de 2025, un indice de durabilité devra être affiché sur les apparei...
  Source : cabinet-rs.expert-infos.com
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