La Gemapi, un bouleversement conséquent pour la gestion de l'eau - La compétence Gemapi se confronte au terrain

Historique

• Tri mécano-biologique : un nouveau projet retoqué en appel sur le fondement de la loi de transition énergétique
  Publié le : 24/11/2017 24 novembre nov. 11 2017
  Droit de l'environnement
  La cour administrative d'appel de Bordeaux a annulé l'autorisation d'exploite...
  Source : www.actu-environnement.com
  Lire la suite
• COP23 : quels secteurs économiques émettent le plus de CO2 en France ?
  Publié le : 07/11/2017 07 novembre nov. 11 2017
  Droit de l'environnement
  LE SCAN ÉCO - Alors que la COP23 s'ouvre ce lundi à Bonn, un rapport de l'Org...
  Source : www.lefigaro.fr
  Lire la suite
• Dépôts sauvages de déchets : la responsabilité de la commune plus facilement reconnue
  Publié le : 31/10/2017 31 octobre oct. 10 2017
  Droit de l'environnement
  Par une décision du 13 octobre 2017, le Conseil d Etat estime qu'il appartien...
  Source : www.actu-environnement.com
  Lire la suite
• Qualité de l'air intérieur | Ministère de la Transition écologique et solidaire
  Publié le : 25/10/2017 25 octobre oct. 10 2017
  Droit de l'environnement
  Logement, moyens de transport, lieu de travail, école... Nous passons plus de...
  Source : www.ecologique-solidaire.gouv.fr
  Lire la suite
• La Gemapi, un bouleversement conséquent pour la gestion de l'eau - La compétence Gemapi se confronte au terrain
  Publié le : 11/10/2017 11 octobre oct. 10 2017
  Droit de l'environnement
  Modèle imaginé pour clarifier et harmoniser les rôles des collectivités en ma...
  Source : www.actu-environnement.com
  Lire la suite
• Agences de l’eau : les professionnels dénoncent les ponctions prévues dans le PLF 2018 - Environnement-magazine.fr
  Publié le : 04/10/2017 04 octobre oct. 10 2017
  Droit de l'environnement
  Le plan de loi finances pour 2018 prévoit entre autres, d’augmenter les prélè...
  Source : www.environnement-magazine.fr
  Lire la suite