Le Plan Bâtiment Durable veut votre avis sur la notion de confort dans les bâtiments de demain - Le Moniteur
Publié le :
14/08/2017
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Source : www.lemoniteur.frAprès avoir développé la réflexion autour de la réglementation dite « environnementale » et l’expérimentation « E+/C-» lancée en novembre 2016, le groupe de travail RBR 2020-2050 du Plan Bâtiment Durable s’attaque à la notion de confort dans les bâtiments. Il publie une note thématique intitulée « Bâtiments responsables, usages et confort : quelles lignes directrices pour demain ? », sur laquelle les professionnels sont invités à apporter leurs avis... Lire la suite
Historique
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Le Plan Bâtiment Durable veut votre avis sur la notion de confort dans les bâtiments de demain - Le Moniteur
Publié le : 14/08/2017 14 août août 08 2017Droit de l'environnementAprès avoir développé la réflexion autour de la réglementation dite « environ...Source : www.lemoniteur.fr
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La garantie décennale s'applique-t-elle sur les éléments d'équipement installés après la construction ? | service-public.fr
Publié le : 10/08/2017 10 août août 08 2017Droit immobilier / Droit de la constructionLes dysfonctionnements affectant un élément d'équipement installé dans une co...Source : www.service-public.fr
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Un nouveau recours contre les marchés publics ouvert aux tiers - La gazette des communes
Publié le : 09/08/2017 09 août août 08 2017Droit public / Droit de la commande publiqueLe contentieux des marchés publics oscille entre respect de la réglementation...Source : www.lagazettedescommunes.com
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Eolien en mer : le recours contre le parc de Saint-Nazaire de nouveau rejeté
Publié le : 04/08/2017 04 août août 08 2017Droit de l'environnementSelon l'AFP, la cour administrative d'appel de Nantes a rejeté, le 28 juillet...Source : www.actu-environnement.com
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Près de 150.000 logements sociaux seront rénovés énergétiquement en 2017 - Actu-environnement
Publié le : 27/07/2017 27 juillet juil. 07 2017Droit de l'environnementSelon une enquête réalisée auprès des organismes HLM par l'Union sociale pour...Source : www.actu-environnement.com
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Le Conseil d'Etat valide le Permis d'aménager - BATIACTU
Publié le : 26/07/2017 26 juillet juil. 07 2017Droit immobilier / Droit de la constructionLe décret du 27 février 2017 instaurant le Permis d'aménager, issu de la loi...Source : www.batiactu.com